LE COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT)
Membres du CHSCT, salariés du service ressources humaines.
Connaître la règlementation du CHSCT et le fonctionnement de cette instance dans l’entreprise
1. Les Instances représentative du personnel
- Généralités et réglementation en vigueur : Convention collective, accord d’entreprise
- Réglementation et composition des différentes instances : CE, DS, DP, CHSCT
- Fonctionnement pratique
2. Identification des droits et des devoirs des élus en fonction des mandats
- Heures de délégation, déplacement
- Responsabilités et limites
- Les moyens mis à disposition (matériel, locaux, budget ...)
3. Les rôles et missions
- Les délégué du personnel :